Illustration
CGU

La structure générale du site du SISCO de Vaux Sur Somme , ainsi que les textes, graphiques, images la composant, sont la propriété de l'éditeur. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site du SISCO de Vaux Sur Somme, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de son Président est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.